Sustainability Linked Loans : une dette bancaire liée à la performance ESG

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Sustainability Linked Loans    une dette bancaire liée à la performance ESG

Un Sustainability‑Linked Loan est un prêt bancaire dont le taux dépend du respect de KPI ESG. Depuis trois ans, notre client, une ETI industrielle s’est lancée dans une démarche RSE structurée. Lorsque l’entreprise décide de lever de la dette pour accompagner sa croissance, elle opte pour un financement durable, sous la forme d’un prêt indexé sur des indicateurs RSE – autrement dit, un sustainability linked loan.

Parmi ces indicateurs : deux sont liés au climat, avec une exigence claire du pool bancaire (représenté par la banque LCL) : mesurer chaque année ses émissions de gaz à effet de serre (Scopes 1, 2 et 3), démontrer une trajectoire de réduction, et faire vérifier ces données par un tiers indépendant. Une logique simple, mais exigeante : comme pour les données financières, les banques veulent des données RSE fiables, auditables et comparables.

Arthaud & associés  l’oeil de l’auditeur sur le Bilan Carbone

L’auditeur de durabilité, acteur clé pour crédibiliser votre engagement ESG

Pour ce type de financement indexé sur la performance climatique, Arthaud & Associés intervient régulièrement en tant qu’auditeur durabilité. Leur mission : vérifier la robustesse des indicateurs RSE fournis par les entreprises et émettre une attestation d’assurance modérée – un document qui fait foi auprès des banques dans le cadre des sustainability linked loans.

« Dans ce cas précis, il s’agissait d’auditer les émissions de CO2e déclarées par l’entreprise en N-1 et en N, sur l’ensemble des scopes. Et dès la réception du Bilan Carbone produit par CorpoKarma, un point saute aux yeux : la clarté. Le périmètre organisationnel était parfaitement explicité, les hypothèses documentées, les données retraçables », souligne l’équipe d’Arthaud & Associés.

L’un des points les plus appréciés par l’auditeur : des extractions Excel d’une grande qualité, permettant de suivre le cheminement complet de la donnée – du code article à la facture.

Les extractions Excel permettaient d’appréhender dans un seul et même document, malgré la complexité de l’activité, les hypothèses techniques, les facteurs d’émissions, les conversions et le détail de la donnée brute utilisée (codes article, nature, sous-groupes, sous-catégorie, etc) dans un niveau de détail très important.

Une condition sine qua non pour pouvoir procéder à la fameuse « piste d’audit », méthode indispensable en audit : remonter du chiffre global aux données brutes, en passant par chaque hypothèse et poste d’émission.

« Le travail fourni par CorpoKarma facilite clairement notre mission, et, par effet domino, celle des banquiers. Un Bilan Carbone bien documenté permet non seulement de limiter nos réserves dans l’attestation, mais aussi de sécuriser les échanges avec les financeurs. » Chloé, Manager Audit Financier & RSE chez Arthaud & Associés.

Faire du Bilan Carbone  un outil pour les Sustainability Linked Loans

Banques et fonds d’investissements, tout l’écosystème financier s’approprie les enjeux ESG

Dans le cadre réglementaire actuel, les banques sont de plus en plus attendues sur les enjeux climatiques. Elles doivent se conformer à diverses réglementations (taxonomie, CSRD, SFDR entre autres) et mettre en avant leurs efforts sur un alignement avec la trajectoire bas-carbone. Cette gestion du risque climatique impacte directement leur crédibilité et image de marque.

A cet effet, les attentes des banques sont croissantes sur les reporting climat. Elles attendent des entreprises un renforcement de la fiabilité des données carbone et une grande transparence. Ces données doivent être alignées à des cadres de référence carbone reconnus de manière à avoir des données comparables et un plan de décarbonation solide.

« Un bon Bilan Carbone n’est pas un rapport de plus. C’est un outil de dialogue. Il doit parler aux DG, aux DAF, aux acheteurs, aux directeurs d’usine, mais aussi… aux banquiers. » Thomas Gendron, Directeur Conseil & Co-fondateur de CorpoKarma

Dans un contexte où les sustainability linked loans se multiplient, chaque étape du processus est pensée pour sécuriser l’ensemble de la chaîne, du calcul à l’audit, jusqu’à la relation avec les partenaires financiers.

Un bilan carbone avec une piste d’audit rigoureuse permet de faciliter la justification  des objectifs de décarbonation. Par ailleurs cela limite les éventuelles réserves et/ou observations de l’auditeur dans son rapport permettant de donner confiance aux financeurs.

« Le travail fourni par CorpoKarma a facilité clairement notre mission, et, par effet domino, celle des banquiers. Un Bilan Carbone bien documenté permet non seulement de limiter nos réserves dans l’attestation, mais aussi de sécuriser les échanges avec les financeurs. » Chloé, Manager Audit Financier & RSE chez Arthaud & Associés

Un exercice de comptabilité analytique, au service des enjeux business de l’organisation

Si ce Bilan Carbone a convaincu les auditeurs, ce n’est pas le fruit du hasard. C’est le reflet d’une méthode rigoureuse, construite pour être à la fois technique et pédagogique, ancrée dans la réalité de chaque entreprise.

Comme l’évoque Arthaud & Associés, le bilan carbone est premièrement un outil de mesure, pour accélérer les décisions de décarbonation, évaluer si les actions mises en place portent le fruit et valoriser les résultats obtenus. 

 Un bilan carbone réussi pose des bases collectives et concrètes de dialogue et d’engagement vers la décarbonation. Il doit pour cela : 

  • Être compréhensible par des non-experts 
  • Faire le lien avec l’entreprise, ses indicateurs métiers et leur évolution dans le temps (ex : chiffre d’affaires, volume de production, volume d’achats), qu’elle soit liée aux variations de l’entreprise ou aux actions mises en place 
  • Donner confiance aux décideurs lors validation d’une stratégie climat ou la valorisation des gains réalisés 
     

Pour cela, nous attachons une importance particulière à 4 grands principes : 

  • Ancrage dans le métier et la chaîne de valeur  de chaque client 
  • Transparence des données, hypothèses et niveaux de précision 
  • Traçabilité des hypothèses, incluant les métiers impliqués 
  • Comparabilité d’année en année en incluant des évolutions de périmètre ou d’hypothèse 

Transformer le Bilan Carbone  en véritable levier stratégique

L’expérience de cette ETI illustre un tournant : le Bilan Carbone devient bien plus qu’un exercice réglementaire ou une « initiative » RSE. Il devient un actif stratégique, un outil de pilotage opérationnel… et un élément clé dans la structuration de sustainability linked loans.

De nombreux clients perçoivent le Climat et le Bilan Carbone comme un sujet complexe, décorrélé de leur quotidien. Le « Carbone » est en même temps une nouvelle compétence, un nouveau langage et un nouveau regard sur son entreprise ou ses clients. Et comme toute nouveauté, ça demande un effort supplémentaire pour se l’approprier (que nous devons minimiser) ! 

Notre 1er facteur clé de succès est de faire preuve de pédagogie tout au long du projet : 

  • Lancement : contexte, ambition, méthodologie BEGES ou GHG protocol
  • Collecte : guide de collecte (sauce CorpoKarma) fourni et tips, hypothèses, précision ajustée aux enjeux 
  • Résultats : hypothèses & incertitudes, analogies, comparaison sectorielle 
  • Décarbonation : exemples, priorisation et progressivité, aide au déploiement 

Et comme toute nouveauté, des incompréhensions peuvent survenir rapidement car chacun voit initialement midi à sa porte ! (ex : une direction produit qui demanderait aux achats (1ère source d’émission) de faire des efforts, alors que ces derniers indiquent qu’ils ne peuvent changer le cahier des charges produits). Or, toute transformation d’entreprise une vision et un langage commun, ainsi que l’engagement de tous ! 

Notre 2ème facteur clé de succès est de parler le métier de nos clients : 

  • Lancement : marchés et chaîne de valeur, organisation interne, acronymes 
  • Collecte : systèmes clés et structure des données (ex : catégories achats ou produits), s’appuyer sur l’expertise de chaque métier pour poser des hypothèses 
  • Résultats : lien avec la stratégie de l’entreprise, les KPIs suivi au niveau direction 
  • Décarbonation : bonnes pratiques sectorielles ou métiers, divergence ou convergence avec la stratégie de l’entreprise 

L’audit Climat  une brique centrale des sustainability linked loans

Loin de constituer une contrainte, l’audit est perçu ici comme un accélérateur de maturité. Les auditeurs garantissent la fiabilité des données. Pour les directions, l’audit du Bilan Carbone joue un rôle important pour les rassurer sur la pertinence des analyses et leur permettre de construire leur stratégie avec sérénité ! Les dirigeants manipulent depuis de nombreuses années les tableaux de bord financiers, et ont étudié les grands principes de la comptabilité et du pilotage financier. Pour le Bilan Carbone c’est un exercice nouveau, et dans des entreprises à l’organisation complexe, avec de nombreux produits, comme notre client, il n’est pas toujours facile de le comprendre au premier abord. 

« Le travail fourni par CorpoKarma a facilité clairement notre mission, et, par effet domino, celle des banquiers. Un Bilan Carbone bien documenté permet non seulement de limiter nos réserves dans l’attestation, mais aussi de sécuriser les échanges avec les financeurs. » Chloé, Manager Audit Financier & RSE chez Arthaud & Associés

Dans un monde où les banques, comme les entreprises, doivent se mettre en conformité avec la Taxonomie verte, la SFDR ou la CSRD, les exigences vont continuer à monter. Les sustainability linked loans ne sont qu’un début : ils annoncent une finance où la transparence climat est la nouvelle norme.

Bien se préparer  pour accéder aux sustainability linked loans

Face à ces nouvelles exigences, que peut faire une ETI qui souhaite anticiper ? Les conseils d’Arthaud & Associés sont clairs :

  • Bien choisir son prestataire carbone : l’expérience industrielle et la capacité de pédagogie font la différence.
  • Définir précisément son périmètre de calcul, en lien avec les obligations du contrat bancaire.
  • Documenter chaque hypothèse, chaque source, chaque estimation.
  • Former les équipes internes pour faire monter la maturité (par exemple, via les formations YaKa pour maîtriser le calcul du Bilan Carbone ou déployer un plan de décarbonation)

Et surtout, garder à l’esprit la finalité : le Bilan Carbone n’est pas une fin, mais un moyen. Un moyen pour décarboner, pour se transformer, pour s’aligner avec l’ Accord de Paris, et pour rester compétitif demain… notamment en accédant à des instruments financiers innovants comme les sustainability linked loans.

Finance Durable et Bilan Carbone une alliance d’avenir

Ce retour d’expérience croisé entre CorpoKarma et Arthaud & Associés montre qu’un changement de paradigme est en marche : le climat ne reste plus à la marge, il devient un critère de décision économique. Et les entreprises qui sauront structurer, documenter et piloter leur trajectoire carbone seront mieux armées pour convaincre… et pour avancer, notamment à travers les sustainability linked loans, qui redéfinissent le lien entre impact et financement.

👉 Focus Arthaud & Associés

Arthaud & associés est un cabinet de conseil financier et d’audit qui regroupe des professionnels reconnus et experts dans leurs domaines. Ils accompagnent les groupes, fonds d’investissement, ETI et PME dans la gestion de l’ensemble de leurs enjeux stratégiques sur les dimensions financières, comptables, fiscales, sociales, juridiques, ESG et IT, afin de leur permettre de se concentrer pleinement sur leur cœur de métier. Avec 16 associés et plus de 100 collaborateurs, ils mobilisent des ressources significatives tout en conservant une grande agilité.

👉 Envie d’anticiper ces nouvelles exigences ?

CorpoKarma vous accompagne dans la réalisation de Bilans Carbone robustes, auditables, et utiles pour votre transformation – y compris dans le cadre de financements durables. 

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